Mentions Relatives à la Propriété Intellectuelle
Introduction
Le Site www.maisonmolinet.fr et l'ensemble des contenus qui y sont publiés sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Les présentes mentions ont pour but de vous informer de vos droits et des restrictions liées à l'utilisation du contenu du Site.
1. Propriété des Contenus
Tous les éléments présents sur le Site, y compris, sans limitation, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, et logiciels, sont la propriété exclusive de Maison Molinet ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
2. Droit d'Utilisation
Vous êtes autorisé à consulter et à imprimer le contenu du Site pour un usage personnel uniquement. Toute autre utilisation, telle que la reproduction, la diffusion, la modification, ou la commercialisation du contenu, est interdite sans l'autorisation expresse préalable de Maison Molinet.
3. Marques et Logos
Les marques, logos, et signes distinctifs présents sur le Site sont protégés par les lois sur les marques. Leur utilisation est interdite sans l'accord préalable écrit de Maison Molinet ou de leurs titulaires respectifs.
4. Liens Hypertextes
La création de liens hypertextes vers le Site est autorisée sous réserve que le lien ouvre une nouvelle fenêtre et que la source soit clairement indiquée. L'intégration du Site dans un cadre (frame) est interdite sans autorisation préalable.
5. Réclamations
Si vous estimez que le contenu du Site enfreint vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter à contact@maisonmolinet.fr afin que nous puissions examiner votre demande et prendre les mesures nécessaires.
6. Modifications des Mentions
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions relatives à la propriété intellectuelle. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
Contact
Pour toute question concernant les droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter à contact@maisonmolinet.frou au 04 90 89 37 48.